- circulation libre
- право страхователя изменить место нахождения имущества, застрахованного на случай пожара
Dictionnaire de droit français-russe.
circulation libre
Regardez d'autres dictionnaires:
CIRCULATION — L’eau est le constituant majeur des organismes vivants. Les réactions chimiques complexes du métabolisme se déroulent en phase aqueuse et nécessitent des échanges permanents de substances: absorption de composés nutritifs et élimination de… … Encyclopédie Universelle
libre — [ libr ] adj. • 1339; lat. liber ♦ Qui jouit de la liberté, de certaines libertés. I ♦ (Sens étroit) 1 ♦ (Opposé à esclave, serf) Qui n appartient pas à un maître. ⇒ 2. franc; affranchi. Travailleurs libres. 2 ♦ (1596) Opposé à captif, prisonnier … Encyclopédie Universelle
libre-échange — [ libreʃɑ̃ʒ ] n. m. • 1840; d apr. angl. free trade ♦ Comm. int. Doctrine prônant la liberté des échanges internationaux; système dans lequel les échanges commerciaux entre nations sont libres ou affranchis des barrières qui les entravent.… … Encyclopédie Universelle
Circulation (journal) — Circulation Titre abrégé Circulation Discipline Cardiologie Langue Anglais Directeur de publication Joseph Loscalzo … Wikipédia en Français
Libre-echange — Libre échange Pour les articles homonymes, voir Libre échange (homonymie). Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la circulation des biens et des services. Au… … Wikipédia en Français
Libre-Échange — Pour les articles homonymes, voir Libre échange (homonymie). Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la circulation des biens et des services. Au sens strict, la … Wikipédia en Français
Libre-échangisme — Libre échange Pour les articles homonymes, voir Libre échange (homonymie). Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la circulation des biens et des services. Au… … Wikipédia en Français
Libre échange — Pour les articles homonymes, voir Libre échange (homonymie). Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la circulation des biens et des services. Au sens strict, la … Wikipédia en Français
Libre circulation — ● Libre circulation fait de pouvoir être librement diffusé et, en particulier, de pouvoir passer librement d un pays à l autre … Encyclopédie Universelle
Libre-echange (homonymie) — Libre échange (homonymie) Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la… … Wikipédia en Français
Libre circulation — Liberté de circulation Pour le collectif d artistes, voir Liberté de Circulation (collectif). La liberté de circulation est le droit de tout individu de se déplacer librement dans un pays, de quitter celui ci et d y revenir. La liberté de… … Wikipédia en Français
